Réunion jeudi du Conseil de gouvernement

09/03/2010 16:40:05

Un conseil de gouvernement se réunira, jeudi à Rabat, sous la présidence du Premier ministre, M. Abbas El Fassi.

Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du Premier ministre et du ministre des Affaires étrangères et de la coopération sur le premier sommet Maroc-Union européenne qui s'est tenu les 6 et 7 mars à Grenade (sud de l'Espagne) au sujet du statut avancé accordé par l'UE au Royaume, indique mardi un communiqué de la Primature.

Par la suite, le conseil examinera un projet de loi relatif au renforcement des droits des personnes souffrant de handicap.

Le Conseil examinera également deux projets de décret. Le premier porte sur l'application de la loi relative à la surveillance et au convoyage de fonds.

Le deuxième projet fixe les valeurs limites des émissions polluantes dans l'air émanant de sources de pollution fixes et les modalités de contrôle de ces émissions.